MENTIONS LÉGALES
Raison sociale : PETIT SHIRT
Structure juridique : SARL
Numéro d’identification : 820 341 279 00017
Ville d’immatriculation : Grenoble
Le siège social : 5 rue Lakanal – 38000 GRENOBLE
Un numéro de téléphone non surtaxé : 04 56 85 37 54
TVA intracommunautaire : FR 86 820341279
1. Présentation du site / Hébergeur
www.la-noix.fr est une plateforme de vente en ligne de vêtements et d’accessoires de la marque LA NOIX. www.la-noix.fr est hebergée sur les serveurs de la société OVH :
N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Données personnelles
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3. Propriété intellectuelle
La marque LA NOIX a été déposée à l’INPI le 11/10/18.
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.la-noix.fr appartiennent à SARL PETIT SHIRT. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans autorisation est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.
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Tous les articles, photographies, icônographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de SARL PETIT SHIRT, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. SARL PETIT SHIRT vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénales, si nécessaire.
4. Accès au site
L’accès au site www.la-noix.fr et tous ses sous-domaines est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de notre contrôle des serveurs et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.
Chaque client peut contacter le site www.la-noix.fr pour obtenir toute information correspondant à la vente de produits en utilisant l’adresse électronique suivante : [email protected] ou contacter par téléphone le service client au … (ouvert du mardi au samedi, de 10h à 12h30 et de 14h à 19h, coût d’appel national non surtaxé).
5. Partage de liens
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7. Crédits
Production et développement du site : Laura Feltrin.
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